Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOULEYANT DES CHAUMES
GRANDJEAN Henri. GRANDJEAN Clotilde née SAINT DIZIER

Numéro de dépôt :
1689709
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/08/2001
LE GOULEYANT DES CHAUMES de GRANDJEAN Henri. GRANDJEAN Clotilde née SAINT DIZIER

Présentation de la marque LE GOULEYANT DES CHAUMES

Déposée le 23 août 1991 par GRANDJEAN Henri. GRANDJEAN Clotilde née SAINT DIZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE GOULEYANT DES CHAUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANDJEAN Henri. GRANDJEAN Clotilde née SAINT DIZIER, domicilié(e) Les charbonnys, Marzelay, 88100 SAINT DIE - France.

La marque LE GOULEYANT DES CHAUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOULEYANT DES CHAUMES est expirée depuis le 23 août 2001.


GRANDJEAN Henri. GRANDJEAN Clotilde née SAINT DIZIER - Les charbonnys, Marzelay, 88100 SAINT DIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Boissons fermentées et non fermentées à base de jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.