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Marques déposées par GRANDJEAN Erika
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ENSEMBLE QUARTE SIXTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE QUARTE SIXTE
GRANDJEAN Erika

Numéro de dépôt :
92405689
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque ENSEMBLE QUARTE SIXTE

Déposée le 14 février 1992 par GRANDJEAN Erika auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE QUARTE SIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est GRANDJEAN Erika, domicilié(e) 10 rue Claude Debussy, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDJEAN Erika - France.

La marque ENSEMBLE QUARTE SIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE QUARTE SIXTE est expirée depuis le 14 février 2002.


GRANDJEAN Erika - 10 rue Claude Debussy, 75017 Paris - France


GRANDJEAN Erika - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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