Maître-mot
Présentation de la marque Maître-mot
Déposée le 29 mai 2012 par madame Grandjean-Closson Anne-Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maître-mot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Maître-mot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maître-mot est expirée depuis le 29 mai 2022.
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46