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Marques déposées par madame GRANDJEAN BEATRICE
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ACB MOBILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACB MOBILITE
Mme GRANDJEAN BEATRICE

Numéro de dépôt :
4091761
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2024
ACB MOBILITE de GRANDJEAN BEATRICE

Présentation de la marque ACB MOBILITE

Déposée le 19 mai 2014 par madame GRANDJEAN BEATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACB MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est madame GRANDJEAN BEATRICE domicilié(e) 56 RUE GRANDE - 77520 - THENISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRANDJEAN BEATRICE domicilié(e) 56 RUE GRANDE - 77520 - THENISY - France.

La marque ACB MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACB MOBILITE est expirée depuis le 19 mai 2024.


Mme GRANDJEAN BEATRICE - 56 RUE GRANDE - 77520 - THENISY - France


Mme GRANDJEAN BEATRICE - 56 RUE GRANDE - 77520 - THENISY - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet partiel n°671810 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; transport en taxi ; Transport et accompagnement de personnes à mobilité réduite, transport pour personnes handicapées, transport de personnes ; information en matière de transport de personnes, organisation de transport de personnes, transport sanitaire.