Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bourguignon ESCARGOTS DE BOURGOGNE
SARL GRANDJEAN Société à Responsabilité Limitée au capital de 350 000 euros

Numéro de dépôt :
3368677
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/07/2015
Le Bourguignon ESCARGOTS DE BOURGOGNE de GRANDJEAN au capital de 350 000 euros

Présentation de la marque Le Bourguignon ESCARGOTS DE BOURGOGNE

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDJEAN au capital de 350 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Bourguignon ESCARGOTS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDJEAN au capital de 350 000 euros domicilié(e) Zone d'Activité Mâcon Est REPLONGES 01750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 168 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre Emmanuel THIVEND domicilié(e) 78 A Rue Gay Lussac,01440 VIRIAT - 01440 - France.

La marque Le Bourguignon ESCARGOTS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bourguignon ESCARGOTS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 5 juillet 2015.

GRANDJEAN au capital de 350 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVES GRANDJEAN Escargots BOURGOGNE


SARL GRANDJEAN Société à Responsabilité Limitée au capital de 350 000 euros - Zone d'Activité Mâcon Est REPLONGES 01750 - France - SIREN 306168568


Me Pierre Emmanuel THIVEND - 78 A Rue Gay Lussac,01440 VIRIAT - 01440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Conserves alimentaires de viande, de poisson, de volaille et de gibier, conserves d'escargots de Bourgogne. Produits à base d'escargots de Bourgogne et coquilles, frais surgelés et conserves. Crustacés frais et surgelés. Escargots de Bourgogne vivants, crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.