Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GRAND JACQUET
GRANDJACQUET SCEA

Numéro de dépôt :
3118439
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011
DOMAINE GRAND JACQUET de GRANDJACQUET

Présentation de la marque DOMAINE GRAND JACQUET

Déposée le 22 août 2001 par GRANDJACQUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GRAND JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est GRANDJACQUETTODO domicilié(e) 2869 La Veuve de Carpentras, 84380 MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 552 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GRANDJACQUET - France.

La marque DOMAINE GRAND JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND JACQUET est expirée depuis le 22 août 2011.


GRANDJACQUET SCEA - 2869 La Veuve de Carpentras, 84380 MAZAN - France - SIREN 417552015


SCEA GRANDJACQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vins AOC Jus de fruits Huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.