Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROCHES DU HAM
Numéro de dépôt :
1296344
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
27/11/1994
Présentation de la marque LES ROCHES DU HAM
Déposée le 27 novembre 1984 par GRANDIN Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LES ROCHES DU HAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROCHES DU HAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES DU HAM est expirée depuis le 27 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24