Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSCOM Corp.
M. GRANDIDIER Stéphane
M. ZEMA Nicolas

Numéro de dépôt :
4019595
Date de dépôt :
14/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/07/2023
SYSCOM Corp. de GRANDIDIER Stéphane

Présentation de la marque SYSCOM Corp.

Déposée le 14 juillet 2013 par monsieur GRANDIDIER Stéphane et monsieur ZEMA Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SYSCOM Corp. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont monsieur GRANDIDIER Stéphane domicilié(e) 22 avenue des monts d'Arrhées - 35700 - RENNES - France et monsieur ZEMA Nicolas domicilié(e) 502 résidence ERIKA, 10B la terrasse du Front du Médoc - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZEMA Nicolas domicilié(e) 502 résidence ERIKA, 10B la terrasse du Front du Médoc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SYSCOM Corp. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSCOM Corp. est expirée depuis le 14 juillet 2023.


M. GRANDIDIER Stéphane - 22 avenue des monts d'Arrhées - 35700 - RENNES - France

M. ZEMA Nicolas - 502 résidence ERIKA, 10B la terrasse du Front du Médoc - 33000 - BORDEAUX - France


M. ZEMA Nicolas - 502 résidence ERIKA, 10B la terrasse du Front du Médoc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621663 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Reproduction de documents ; bureaux de placement.