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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER
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VOLAILLES DES TERROIRS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DES TERROIRS DE FRANCE
GRANDGOUSIER (SARL)

Numéro de dépôt :
96651657
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque VOLAILLES DES TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES DES TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER domicilié(e) ZA des Mares B.P. No 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 792 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France.

La marque VOLAILLES DES TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES DES TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2006.

GRANDGOUSIER a également déposé les autres marques suivantes : GRANDGOUSIER , LE CLOS DU VALLON , VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE , " LE VILLAGE DES TERROIRS " , " MONDIAL TERROIRS " , UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE , GRANDGOUSIER , MERE LUCIE , " LA ROCHELLE TERROIRS " , LA GRAINETIERE


GRANDGOUSIER (SARL) - ZA des Mares B.P. No 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France - SIREN 339792202


Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Viande, poisson, volailles issues d'un élevage traditionnel et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); volailles issues d'un élevage traditionnel, animaux vivants (à l'exception des volailles). Plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.