Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE
GRANDGOUSIER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97688496
Date de dépôt :
21/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2007

Présentation de la marque VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE

Déposée le 21 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER domicilié(e) ZA des Mares, B.P. no1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France.

La marque VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE est expirée depuis le 21 juillet 2007.

GRANDGOUSIER a également déposé les autres marques suivantes : GRANDGOUSIER , LE CLOS DU VALLON , " LE VILLAGE DES TERROIRS " , " MONDIAL TERROIRS " , UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE , GRANDGOUSIER , MERE LUCIE , " LA ROCHELLE TERROIRS " , LA GRAINETIERE , LES VOLAILLES DU TERROIR


GRANDGOUSIER (S.A.R.L.) - ZA des Mares, B.P. no1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France


Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles aliment pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.