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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER
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LE CLOS DU VALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU VALLON
GRANDGOUSIER (SARL)

Numéro de dépôt :
95568273
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque LE CLOS DU VALLON

Déposée le 11 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE CLOS DU VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDGOUSIER domicilié(e) Z.A des Mares B.P No 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 792 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France.

La marque LE CLOS DU VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DU VALLON est expirée depuis le 11 avril 2005.

GRANDGOUSIER a également déposé les autres marques suivantes : GRANDGOUSIER , VOLAILLES DES CLOCHERS DE FRANCE , " LE VILLAGE DES TERROIRS " , " MONDIAL TERROIRS " , UNE MARQUE UN ENGAGEMENT UNE PASSION UN SAVOIR-FAIRE , GRANDGOUSIER , MERE LUCIE , " LA ROCHELLE TERROIRS " , LA GRAINETIERE , LES VOLAILLES DU TERROIR


GRANDGOUSIER (SARL) - Z.A des Mares B.P No 1, 85390 MOUILLERON EN PAREDS - France - SIREN 339792202


Jean-Pierre CHAIGNEAU SARL GRANDGOUSIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.