Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VBC Vérandas Basse Consommation
Grandeur Nature, SARL

Numéro de dépôt :
3884179
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
VBC Vérandas Basse Consommation de Grandeur Nature

Présentation de la marque VBC Vérandas Basse Consommation

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grandeur Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VBC Vérandas Basse Consommation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grandeur Nature domicilié(e) Domaine du Maffay - 35890 - BOURG DES COMPTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 891 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandeur Nature, Mle Guédon Anne domicilié(e) Domaine du Maffay - 35890 - BOURG DES COMPTES - France.

La marque VBC Vérandas Basse Consommation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VBC Vérandas Basse Consommation est expirée depuis le 23 décembre 2021.

Grandeur Nature a également déposé les autres marques suivantes : GRANDEUR NATURE UNE NOUVELLE FACON DE VOIR LES JOUETS , CANOE ROQUEBRUN , CONFORT² VIE , GUIDE DE L'HABITAT , AMD ART ET METAL DESIGN , MA PETITE SALLE DE CLASSE , ESPACE2 VIE , N GRANDEUR NATURE , GRANDEUR NATURE , GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT


Grandeur Nature, SARL - Domaine du Maffay - 35890 - BOURG DES COMPTES - France - SIREN 423891613


Grandeur Nature, Mle Guédon Anne - Domaine du Maffay - 35890 - BOURG DES COMPTES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649127 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction de routes, de ponts ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.