Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT
GRANDEUR NATURE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4271772
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT de GRANDEUR NATURE

Présentation de la marque GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDEUR NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDEUR NATURE domicilié(e) Domaine du Mafay - 35890 - BOURG-DES-COMPTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 891 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDEUR NATURE VERANDA HABITAT arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

GRANDEUR NATURE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDEUR NATURE UNE NOUVELLE FACON DE VOIR LES JOUETS , CANOE ROQUEBRUN , CONFORT² VIE , GUIDE DE L'HABITAT , AMD ART ET METAL DESIGN , MA PETITE SALLE DE CLASSE , ESPACE2 VIE , N GRANDEUR NATURE , GRANDEUR NATURE , GRANDEUR NATURE


GRANDEUR NATURE, Société par actions simplifiée à associé unique - Domaine du Mafay - 35890 - BOURG-DES-COMPTES - France - SIREN 423891613


CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Constructions transportables métalliques ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; profilés métalliques ; huisserie métalliques. Panneaux pour la construction métalliques ; armatures pour la construction métallique ; couverture de toit métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; vérandas métalliques (structures) ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; tuyaux métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons pare-flamme métalliques ; portes pare-flamme métalliques ; structure métallique pour vitrage ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; quincaillerie non métallique ; profilés non métalliques, huisserie non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; toiture non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; vérandas non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; chassîs non métalliques pour véranda ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; structure non métallique pour vitrage ;

Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; services de conseil et d'information en matière de construction, d'installation d'équipement pour la fabrication de profilés ; service d'accompagnement à la fabrication de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium pour des tiers ; Information en matière de construction ; information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres, de vérandas ; services d'isolation (construction) ; construction de vérandas ; réparation des produits cités ci-après : serrures, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, profilés métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, serrures électriques, portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, joints de menuiserie, bandes isolantes, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, cloisons pare-flamme métalliques, portes pare flamme métalliques, matières isolantes, structure non métallique pour vitrage ;

Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium ; Etude et conception de profilés non métalliques, de tous accessoires pour la menuiserie non métallique ; établissement de plans pour la construction ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services de conseil technique.