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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES
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MONOPOLE SEIGLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOPOLE SEIGLE
GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES (SA)

Numéro de dépôt :
1345918
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2006

Présentation de la marque MONOPOLE SEIGLE

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPOLE SEIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES domicilié(e) 73 avenue Jean-Jaurès, 21000 DIJON (dossier no 2064076) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP domicilié(e) (dossier no 2064076) - France.

La marque MONOPOLE SEIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOPOLE SEIGLE est expirée depuis le 10 mars 2006.

GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES a également déposé les autres marques suivantes : BIOD OR , GRUAUX MONOPOLE DE BOURGOGNE , LA FARIGNONE , GMD , Moulins COCHARD , DIJOREX , MONOPOLE ROUGE , MONOPOLE BLANC , GUSTALIS , FARI BLONDE


GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES (SA) - 73 avenue Jean-Jaurès, 21000 DIJON (dossier no 2064076) - France - SIREN 015551393


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - (dossier no 2064076) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064076 - Publication au BOPI 1996-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°429037 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429036 - Publication au BOPI 2006-02-27

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;levure, poudre pour faire lever;produits agricoles, graines; transport de marchandises, entrepôt, emmagasinage de marchandises.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.