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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES
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GRUAUX DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRUAUX DE BOURGOGNE
S.A. GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES

Numéro de dépôt :
1301123
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2005
GRUAUX DE BOURGOGNE de GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES

Présentation de la marque GRUAUX DE BOURGOGNE

Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRUAUX DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES domicilié(e) 73 Avenue Jean Jaurès - BP 389, 21010 DIJON CEDEX (dossier no 2044228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES domicilié(e) (dossier no 2044228) - France.

La marque GRUAUX DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRUAUX DE BOURGOGNE est expirée depuis le 4 mars 2005.

GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES a également déposé les autres marques suivantes : BIOD OR , GRUAUX MONOPOLE DE BOURGOGNE , LA FARIGNONE , MONOPOLE SEIGLE , GMD , Moulins COCHARD , DIJOREX , MONOPOLE ROUGE , MONOPOLE BLANC , GUSTALIS


S.A. GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES - 73 Avenue Jean Jaurès - BP 389, 21010 DIJON CEDEX (dossier no 2044228) - France - SIREN 015551393


S.A. GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES - (dossier no 2044228) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044228 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°429037 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429036 - Publication au BOPI 2006-02-27

Gruaux et farines de blé.