Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DU VALDAHON
GRANDES MINOTERIES DE PARCEY (SARL)

Numéro de dépôt :
1650637
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque ETOILE DU VALDAHON

Déposée le 27 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDES MINOTERIES DE PARCEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « ETOILE DU VALDAHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANDES MINOTERIES DE PARCEY domicilié(e) Au bureau du Moulin, 39100 PARCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIFIB UNION FRANCE - France.

La marque ETOILE DU VALDAHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DU VALDAHON est expirée depuis le 27 février 2001.

GRANDES MINOTERIES DE PARCEY a également déposé les autres marques suivantes : AVEC BAMBO LES ANIMAUX LES PLUS BEAUX , CABRI , CABRIMALT , ETOILE D ARGENT , CABRI POUR LES GRANDS POUR LES PETITS , CABRI AU LAIT , FARINES DU VALDAHON


GRANDES MINOTERIES DE PARCEY (SARL) - Au bureau du Moulin, 39100 PARCEY - France


JURIFIB UNION FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Farines et préparations faites de céréales