FRANSIN
Présentation de la marque FRANSIN
Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDES HUILERIES METROPOLITAINES SIGG - G.H.M. SIGG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANSIN est expirée depuis le 13 juin 2006.
GRANDES HUILERIES METROPOLITAINES SIGG - G.H.M. SIGG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1996 n°2070717 - Publication au BOPI 1996-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription - Transmission de propriété n°27275 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°20558 - Publication au BOPI