Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Choiseul
GRANDES ETAPES FRANCAISES

Numéro de dépôt :
4428177
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
Le Choiseul de GRANDES ETAPES FRANCAISES

Présentation de la marque Le Choiseul

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par GRANDES ETAPES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Choiseul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est GRANDES ETAPES FRANCAISES domicilié(e) Château d'Isenbourg - 68250 - Rouffach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandes Etapes Françaises, Madame nathalie coquet domicilié(e) 21 square St Charles - 75012 - paris - France.

La marque Le Choiseul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Choiseul arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

GRANDES ETAPES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : Spa de l'Ile , Spa d'Isenbourg , L ART D OFFRIR AVEC ELEGANCE LA VIE DE CHATEAU , DE DEMEURES EN CHATEAUX , Château de l'Ile , GRANDES ETAPES FRANCAISES


GRANDES ETAPES FRANCAISES - Château d'Isenbourg - 68250 - Rouffach - France


Grandes Etapes Françaises, Madame nathalie coquet - 21 square St Charles - 75012 - paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

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