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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Grandes Etapes Françaises
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Château d'Artigny
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'Artigny
Grandes Etapes Françaises, SA

Numéro de dépôt :
3813016
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
Château d\'Artigny de Grandes Etapes Françaises

Présentation de la marque Château d'Artigny

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Grandes Etapes Françaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château d'Artigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grandes Etapes Françaises domicilié(e) 21 Square St Charles - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 320 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandes Etapes Françaises domicilié(e) 21 Square St Charles - 75012 - Paris - France.

La marque Château d'Artigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Artigny est expirée depuis le 9 mars 2021.

Grandes Etapes Françaises a également déposé les autres marques suivantes : Spa de l'Ile , Spa d'Isenbourg , GRANDES ETAPES FRANCAISES , Château de Gilly , L ART D OFFRIR AVEC ELEGANCE LA VIE DE CHATEAU , Château d'Esclimont , DE DEMEURES EN CHATEAUX , Château de l'Ile , Le Choiseul , Chateau de Divonne


Grandes Etapes Françaises, SA - 21 Square St Charles - 75012 - Paris - France - SIREN 917320319


Grandes Etapes Françaises - 21 Square St Charles - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.