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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX
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M DEPUIS 1870
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M DEPUIS 1870
Grandes Distilleries PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1431167
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2027
M DEPUIS 1870 de Grandes Distilleries PEUREUX

Présentation de la marque M DEPUIS 1870

Déposée le 14 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M DEPUIS 1870 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX domicilié(e) 43 Avenue Claude PEUREUX - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque M DEPUIS 1870 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M DEPUIS 1870 arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

Grandes Distilleries PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , DOM PACELLO ROYAL ORANGE , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN


Grandes Distilleries PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 Avenue Claude PEUREUX - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 24 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°422980 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2352960 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422981 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement sans limitation n°2098157 - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545126 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 8 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662477 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654185 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Des liqueurs, eaux-de-vie, spiritueux et vins et, plus généralement, des boissons alcooliques (à l'exception des bières).