Déposée le 24 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) Grandes Distilleries PEUREUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LE PETIT FOUGEROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grandes Distilleries PEUREUX domicilié(e) 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandes Distilleries PEUREUX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT - France.
La marque LE PETIT FOUGEROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :