Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT FOUGEROLLAIS
Grandes Distilleries PEUREUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3833767
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/05/2021
LE PETIT FOUGEROLLAIS de Grandes Distilleries PEUREUX

Présentation de la marque LE PETIT FOUGEROLLAIS

Déposée le 24 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) Grandes Distilleries PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE PETIT FOUGEROLLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grandes Distilleries PEUREUX domicilié(e) 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandes Distilleries PEUREUX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT - France.

La marque LE PETIT FOUGEROLLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT FOUGEROLLAIS est expirée depuis le 24 mai 2021.

Grandes Distilleries PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , DOM PACELLO ROYAL ORANGE , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN


Grandes Distilleries PEUREUX, Société Anonyme - 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


Grandes Distilleries PEUREUX, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.