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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX
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DOM PACELLO ROYAL ORANGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM PACELLO ROYAL ORANGE
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4338809
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
DOM PACELLO ROYAL ORANGE de GRANDES DISTILLERIES PEUREUX

Présentation de la marque DOM PACELLO ROYAL ORANGE

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM PACELLO ROYAL ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX domicilié(e) 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DOM PACELLO ROYAL ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM PACELLO ROYAL ORANGE arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

GRANDES DISTILLERIES PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN , MIRABONNE


GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant à base d'orange ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) à base d'orange.