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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX
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DOM PACELLO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOM PACELLO
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4375226
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
DOM PACELLO de GRANDES DISTILLERIES PEUREUX

Présentation de la marque DOM PACELLO

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM PACELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX domicilié(e) 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DOM PACELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM PACELLO arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

GRANDES DISTILLERIES PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , DOM PACELLO ROYAL ORANGE , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN


GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).