Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTYLE
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4338822
Date de dépôt :
17/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2027
DISTYLE de GRANDES DISTILLERIES PEUREUX

Présentation de la marque DISTYLE

Déposée par voie électronique le 17 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIES PEUREUX domicilié(e) 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DISTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTYLE arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

GRANDES DISTILLERIES PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , DOM PACELLO ROYAL ORANGE , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN


GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).