Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cassis PEUREUX
Grandes Distilleries PEUREUX, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3927249
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque Cassis PEUREUX
Déposée le 15 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Grandes Distilleries PEUREUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Cassis PEUREUX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Grandes Distilleries PEUREUX domicilié(e) 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grandes Distilleries PEUREUX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grandes Distilleries PEUREUX, Société Anonyme - 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242
Grandes Distilleries PEUREUX, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne, B.P. 513 - 33291 - BLANQUEFORT - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701273 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09
Fruits conservés, séchés ou cuits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; pulpes de fruits ; fruits au sirop ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits macérés dans l'alcool ; tous ces produits étant à base de cassis.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Pâtisserie ou confiserie fourrée ou flambée à l'alcool ; glaces commestibles ; crèmes glacées et sorbets ; chocolats ou pralinés fourrés à l'alcool ; tous ces produits étant à base de cassis.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques à base de cassis.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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