Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMOUFLAGE
Grandes Distilleries PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4251376
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2026
CAMOUFLAGE de Grandes Distilleries PEUREUX

Présentation de la marque CAMOUFLAGE

Déposée le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAMOUFLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX domicilié(e) 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CAMOUFLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMOUFLAGE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

Grandes Distilleries PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : No 3 DE LA CIGOGNE , GRIOTTINES , GRIOTTAIGRES , GARDEN PARTY , PE PEUREUX EXPERIENCE , AUGUSTE ROUYER , PURPLE GIN , DOM PACELLO ROYAL ORANGE , LYCHERRY , WILLIAM QUEEN


Grandes Distilleries PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).