Grandes Distilleries PEUREUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4251376
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2026
Présentation de la marque CAMOUFLAGE
Déposée le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAMOUFLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Grandes Distilleries PEUREUX domicilié(e) 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, c/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.
La marque CAMOUFLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grandes Distilleries PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242
GRANDES DISTILLERIES PEUREUX, c/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
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