Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIRABONNE
GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1591491
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2010

Présentation de la marque MIRABONNE

Déposée le 11 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIRABONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX domicilié(e) Avenue Claude Peureux, 70220 FOUGEROLLES (dossier no 2172202) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) (dossier no 2172202) - France.

La marque MIRABONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIRABONNE est expirée depuis le 11 mai 2010.

GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : GRIOTTINA , SHERRYSSIME , GRIOTTINES , FRENCH LITTLE SIBERIA , CREMAKIR , LE FRAMBOISÉ


GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX (société anonyme) - Avenue Claude Peureux, 70220 FOUGEROLLES (dossier no 2172202) - France - SIREN 675850242


Cabinet METZ PATNI - (dossier no 2172202) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2172202 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 14 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270400 - Publication au BOPI 1999-01-14

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