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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX
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LE FRAMBOISÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRAMBOISÉ
GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99771269
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque LE FRAMBOISÉ

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRAMBOISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX domicilié(e) 43 avenue Claude PEUREUX, 70220 FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque LE FRAMBOISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRAMBOISÉ est expirée depuis le 22 janvier 2009.

GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : MIRABONNE , GRIOTTINA , SHERRYSSIME , GRIOTTINES , FRENCH LITTLE SIBERIA , CREMAKIR


GRANDES DISTILLERIES LES FILS D'AUGUSTE PEUREUX (société anonyme) - 43 avenue Claude PEUREUX, 70220 FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Fruits conservés, séchés et cuits, fruits congelés ; fruits cristallisés ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fruits au sirop ; fruits conservés dans l'alcool. Glaces comestibles ; crèmes glacées et sorbets.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.