Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASSIS BAILLY
GRANDES DISTILLERIE PEUREUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1538003
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2029

Présentation de la marque CASSIS BAILLY

Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIE PEUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIS BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDES DISTILLERIE PEUREUX domicilié(e) 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 850 242 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CASSIS BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASSIS BAILLY arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

GRANDES DISTILLERIE PEUREUX a également déposé les autres marques suivantes : PEUREUX


GRANDES DISTILLERIE PEUREUX, Société par Actions Simplifiée - 43 Avenue Claude Peureux - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675850242


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396259 - Publication au BOPI 2009-01-28

Renouvellement sans limitation n°2138938 - Publication au BOPI 1999-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703305 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

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