Déposée le 16 octobre 2000 par l'association loi 1901 GRANDE TRAVERSEE DES ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIA ALPINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE TRAVERSEE DES ALPES domicilié(e) 14 RUE DE LA REPUBLIQUE BP 227 - 38019 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 559 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDE TRAVERSEE DES ALPES domicilié(e) 14 RUE DE LA REPUBLIQUE BP 227 - 38019 - GRENOBLE - France.
La marque VIA ALPINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDE TRAVERSEE DES ALPES, ASSOCIATION LOI 1901 - 14 RUE DE LA REPUBLIQUE BP 227 - 38019 - GRENOBLE - France - SIREN 779559889
GRANDE TRAVERSEE DES ALPES - 14 RUE DE LA REPUBLIQUE BP 227 - 38019 - GRENOBLE - France
Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335768 - Publication au BOPI 2001-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450520 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10
- Appareils et instruments de signalisation et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, logiciels et programmes enregistrés d'ordinateurs ; disques optiques numériques notamment audio ou vidéo. - Produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, revues, cartes (y compris géographiques, topographiques ou postales), affiches, publications, brochures, prospectus ; photographies, papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. - Vêtements (habillement), chapellerie. - Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. - Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques ou téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou téléphoniques ; transmission de données commerciales, publicitaires ou touristiques par réseaux informatiques ou téléphoniques. - Transport, notamment de personnes et par remontées mécaniques ; organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels ou de pensions) ; visites touristiques ; réservation pour les voyages, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions ou de croisières, location de véhicules ou de chevaux. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique ou téléphonique ; prêt de livres ; production de spectacles ou de films ; location de films ; organisation de concours en matière sportive, d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles. - Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins d'hygiène et de beauté ; réservation et location de logements temporaires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de photographie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VIA ALPINA"