Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DU SOLEIL
ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES – GTA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3434966
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/06/2016
LES CHEMINS DU SOLEIL de GRANDE TRAVERSEE DES ALPES – GTA

Présentation de la marque LES CHEMINS DU SOLEIL

Déposée le 15 juin 2006 par l'association loi 1901 GRANDE TRAVERSEE DES ALPES – GTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LES CHEMINS DU SOLEIL »

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE TRAVERSEE DES ALPES – GTA domicilié(e) 14, rue de la République, BP 227,38019 GRENOBLE cedex - 38019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 559 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LYARD Jean Pierre Association Grande Traversée des Alpes domicilié(e) 14, rue de la République, BP 227,38019 GRENOBLE CEDEX - 38019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DU SOLEIL est expirée depuis le 15 juin 2016.


ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES – GTA Association Loi 1901 - 14, rue de la République, BP 227,38019 GRENOBLE cedex - 38019 - France - SIREN 779559889


Monsieur LYARD Jean Pierre Association Grande Traversée des Alpes - 14, rue de la République, BP 227,38019 GRENOBLE CEDEX - 38019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Cycles, cadre, béquilles, guidons, jantes, pédales, freins, pneumatiques, roues ou selles de cycles.Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier.Sac à dos, de campeurs, de voyage.Publicité, diffusion de matériel publicitaire, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, relations publiques.Télécommunications, agences de presse ou d'information (nouvelles), emissions radiophoniques ou télévisées, services de messageries.Transport, organisation de voyages, réservations pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hotels et de pensions), entreposage de supports de données ou de documents stockés éléctroniquement.Formation, activités sportives et culturelles, services de loisirs, publications de livres, production de film sur bande vidéo, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif,

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.