Marque expirée - Marque en non vigueur

TILOZA
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
96629717
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2016

Présentation de la marque TILOZA

Déposée le 13 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TILOZA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2308931) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DÉFENSE Cedex (dossier no 2308931) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TILOZA est expirée depuis le 13 juin 2016.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2308931) - 92400 - France - SIREN 670802420


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DÉFENSE Cedex (dossier no 2308931) - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308931 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

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