Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2153529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2153529) - France.
La marque SANILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2153529) - France - SIREN 670802420
ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2153529) - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153529 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151371 - Publication au BOPI 1992-11-09
Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151370 - Publication au BOPI 1992-11-09
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres et produit d'assainissement des bâtiments et des litières
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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