Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANILIT
GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1576816
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque SANILIT

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2153529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2153529) - France.

La marque SANILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANILIT est expirée depuis le 22 février 2010.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH , PROTEYS


GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2153529) - France - SIREN 670802420


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2153529) - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153529 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151371 - Publication au BOPI 1992-11-09

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151370 - Publication au BOPI 1992-11-09

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres et produit d'assainissement des bâtiments et des litières

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.