Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIDOUX
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
96605332
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016

Présentation de la marque SANIDOUX

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIDOUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2303160) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2303160) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIDOUX est expirée depuis le 11 janvier 2016.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2303160) - 92400 - France - SIREN 670802420


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2303160) - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303160 - Publication au BOPI 2005-12-16

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Produits chimiques pour l'agriculture.Produits désinfectants et désodorisants pour les bâtiments d'élevage.Produits pour le traitement des litières et des lisiers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.