Déposée le 21 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINGONITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2072196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren domicilié(e) (dossier no 2072196) - France.
La marque SAINGONITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDE PAROISSE S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2072196) - France - SIREN 670802420
ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - (dossier no 2072196) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Renouvellement avec limitation le 9 juillet 1996 n°2072196 - Publication au BOPI 1996-07-09
Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 4 juillet 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°203513 - Publication au BOPI 1996-07-04
Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66554 - Publication au BOPI 1992-08-24
Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59579 - Publication au BOPI 1992-01-28
Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture.Machines agricoles, instruments de culture.Produits agricoles et horticoles, grains, semences, plants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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