Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINGONITRE
GRANDE PAROISSE S.A.

Numéro de dépôt :
1409909
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque SAINGONITRE

Déposée le 21 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINGONITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2072196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren domicilié(e) (dossier no 2072196) - France.

La marque SAINGONITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINGONITRE est expirée depuis le 21 mai 2007.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH , PROTEYS


GRANDE PAROISSE S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2072196) - France - SIREN 670802420


ELF ATOCHEM S.A. Mme Juren - (dossier no 2072196) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement avec limitation le 9 juillet 1996 n°2072196 - Publication au BOPI 1996-07-09

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 4 juillet 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°203513 - Publication au BOPI 1996-07-04

Inscription le 24 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66554 - Publication au BOPI 1992-08-24

Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59579 - Publication au BOPI 1992-01-28

Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture.Machines agricoles, instruments de culture.Produits agricoles et horticoles, grains, semences, plants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.