Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEC
GRANDE PAROISSE S.A.

Numéro de dépôt :
1414239
Date de dépôt :
18/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2007
PEC de GRANDE PAROISSE

Présentation de la marque PEC

Déposée le 18 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2084376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2084376) - France.

La marque PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEC est expirée depuis le 18 juin 2007.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2084376) - France - SIREN 670802420


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2084376) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1997 n°2084376 - Publication au BOPI 1997-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165774 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60800 - Publication au BOPI 1992-02-27

Engrais et produits chimiques