Marque expirée - Marque en non vigueur

PEC
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1338541
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque PEC

Déposée le 15 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2303151) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DÉFENSE Cedex (dossier no 2303151) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEC est expirée depuis le 15 janvier 2016.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2303151) - 92400 - France - SIREN 670802420


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DÉFENSE Cedex (dossier no 2303151) - 92078 - France


Renouvellement sans limitation n°2057138 - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303151 - Publication au BOPI 2005-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165774 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60800 - Publication au BOPI 1992-02-27

Services rendus au cours du processus de fabrication de produits industriels et notamment de produits chimiques, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et de façon générale toutes activités d'architecte industriel et d'assistance technique.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.