Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUEE VERS L'HERBE
GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
99814723
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque LA RUEE VERS L'HERBE

Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA RUEE VERS L'HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - France.

La marque LA RUEE VERS L'HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUEE VERS L'HERBE est expirée depuis le 29 septembre 2009.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 670802420


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - France


Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Engrais pour les terres destinés aux coopératives agricoles et aux négociants.