Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEP
GRANDE PAROISSE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442246
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012

Présentation de la marque JEP

Déposée le 18 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2226383) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Direction Juridique - Département Marques Laetitia Valençon domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2226383) - 92800 - France.

La marque JEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEP est expirée depuis le 18 novembre 2012.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A., Société Anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2226383) - 92800 - France - SIREN 670802420


ATOFINA Direction Juridique - Département Marques Laetitia Valençon - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2226383) - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226383 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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