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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
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H D
Marque expirée - Marque en non vigueur

H D
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1392735
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017

Présentation de la marque H D

Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H D »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2327785) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA Direction Juridique Holding Service Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2327785) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H D est expirée depuis le 5 février 2017.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2327785) - 92400 - France - SIREN 670802420


TOTAL SA Direction Juridique Holding Service Marques Attention : Hélène Mollat du Jourdin - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2327785) - 92078 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2076938 - Publication au BOPI 1996-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60800 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 2 juillet 2007 - Changement de dénomination n°461280 - Publication au BOPI 2007-07-02

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165774 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461279 - Publication au BOPI 2007-07-02

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327785 - Publication au BOPI 2006-11-27

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500073 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels) en particulier engrais azotés.