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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
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ELVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELVE
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
93492013
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013

Présentation de la marque ELVE

Déposée le 15 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux,France (dossier no 2247002) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Mme Hélène MOLLAT DU JOURDIN domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2247002) - 92800 - France.

La marque ELVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELVE est expirée depuis le 28 juillet 2013.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux,France (dossier no 2247002) - 92800 - France - SIREN 670802420


ATOFINA Mme Hélène MOLLAT DU JOURDIN - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2247002) - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247002 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Produits chimiques, minéraux et bactériens pour l'agriculture et l'élevage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.