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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
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DOPSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOPSOL
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1388956
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2017

Présentation de la marque DOPSOL

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOPSOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2327798) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA Direction Juridique Holding Service Marques domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2327798) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOPSOL est expirée depuis le 13 janvier 2017.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2327798) - 92400 - France - SIREN 670802420


TOTAL SA Direction Juridique Holding Service Marques - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE cedex (dossier no 2327798) - 92078 - France


Renouvellement sans limitation n°2076937 - Publication au BOPI 1996-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327798 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60800 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165774 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Produits chimiques pour l'agriculture, notamment fertilisants.