Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCIGRAL
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94548068
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014

Présentation de la marque CALCIGRAL

Déposée le 7 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Direction Juridique / Service des Marques domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France.

La marque CALCIGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCIGRAL est expirée depuis le 7 décembre 2014.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , A H D , MAELITH


GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France - SIREN 670802420


ATOFINA Direction Juridique / Service des Marques - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269884 - Publication au BOPI 2004-07-29

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Produits fertilisants à base d'algues marines, destinés à l'agriculture et à l'horticulture.Amendements pour les sols.Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.