Déposée le 7 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALCIGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Direction Juridique / Service des Marques domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France.
La marque CALCIGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDE PAROISSE S.A. Société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France - SIREN 670802420
ATOFINA Direction Juridique / Service des Marques - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2269884) - 92800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269884 - Publication au BOPI 2004-07-29
Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468257 - Publication au BOPI 2008-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568107 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Produits fertilisants à base d'algues marines, destinés à l'agriculture et à l'horticulture.Amendements pour les sols.Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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