Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A H D
GRANDE PAROISSE S.A.

Numéro de dépôt :
1392736
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque A H D

Déposée le 5 février 1987 par la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A H D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDE PAROISSE domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2076936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 802 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2076936) - France.

La marque A H D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A H D est expirée depuis le 5 février 2007.

GRANDE PAROISSE a également déposé les autres marques suivantes : SOFO , FERTISYSTEME , SANILIT , GP , SAINGONITRE , PEC , AZF , STIMAX , MAELITH , PROTEYS


GRANDE PAROISSE S.A. - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2076936) - France - SIREN 670802420


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2076936) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1996 n°2076936 - Publication au BOPI 1996-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417310 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165774 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 27 février 1992 - Transmission de propriété n°60800 - Publication au BOPI 1992-02-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels) en particulier engrais azotés.