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Marques déposées par GRANDE LOGES DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311
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ORDRE ROYAL DES CHEVALIERS DE LA BRANCHE ROUGE D'ERIN ORDRE DE LA BRANCHE ROUGE D'ERI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORDRE ROYAL DES CHEVALIERS DE LA BRANCHE ROUGE D'ERIN ORDRE DE LA BRANCHE ROUGE D'ERI
GRANDE LOGES DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311

Numéro de dépôt :
3580201
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018
ORDRE ROYAL DES CHEVALIERS DE LA BRANCHE ROUGE D\'ERIN ORDRE DE LA BRANCHE ROUGE D\'ERI de GRANDE LOGES DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311

Présentation de la marque ORDRE ROYAL DES CHEVALIERS DE LA BRANCHE ROUGE D'ERIN ORDRE DE LA BRANCHE ROUGE D'ERI

Déposée le 5 juin 2008 par GRANDE LOGES DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDRE ROYAL DES CHEVALIERS DE LA BRANCHE ROUGE D'ERIN ORDRE DE LA BRANCHE ROUGE D'ERI »

Le déposant est GRANDE LOGES DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 domicilié(e) 42 RUE EMILE LANDRIN,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI (GLMMMF) SUSS domicilié(e) 10 RUE FONGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE ROYAL DES CHEVALIERS DE LA BRANCHE ROUGE D'ERIN ORDRE DE LA BRANCHE ROUGE D'ERI est expirée depuis le 5 juin 2018.


GRANDE LOGES DES MAÎTRES MAÇONS DE MARQUE DE FRANCE (GLMMMF) ASSOCIATION LOI DE 1901 S/PREFECTURE DE BOULOGNE-BILLANCOURT No 12015311 - 42 RUE EMILE LANDRIN,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


HENRI (GLMMMF) SUSS - 10 RUE FONGIÈVE,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.