Marque expirée - Marque en non vigueur

Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994
Grande loge unie de France (G.L.U.F.) Association (Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3517173
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/07/2017
Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d\'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994 de Grande loge unie de France

Présentation de la marque Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994

Déposée le 31 juillet 2007 par l'association loi 1901 Grande loge unie de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994 »

Le déposant est l'association loi 1901 Grande loge unie de France domicilié(e) 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 049 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge Unie de France (G.L.U.F.) domicilié(e) 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994 est expirée depuis le 31 juillet 2017.


Grande loge unie de France (G.L.U.F.) Association (Loi de 1901) - 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 401049564


Grande Loge Unie de France (G.L.U.F.) - 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.