Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994
Présentation de la marque Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994
Déposée le 31 juillet 2007 par l'association loi 1901 Grande loge unie de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Consistoire des Grands Profès du Régime Ecossais Rectifié – Grand Prieuré Général de France et d'Outre-Mer GRANDE LOGE UNIE DE FRANCE (GLUF) 5994 est expirée depuis le 31 juillet 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36