Grande Loge Traditionnelle et Symbolique Opéra, Association Grande Loge de l'Alliance Maçonnique Française, Association Grande Loge de France, Association Grande Loge Indépendante de France, Association
Numéro de dépôt :
4010393
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
Présentation de la marque Confédération Maçonnique de France
Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par Grande Loge Traditionnelle et Symbolique Opéra, Grande Loge de l'Alliance Maçonnique Française, Grande Loge de France, Grande Loge Indépendante de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Confédération Maçonnique de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Les déposants sont Grande Loge Traditionnelle et Symbolique Opéra, Association domicilié(e) 9 Place Henri Barbusse - 92300 - Levallois Perret - France, Grande Loge de l'Alliance Maçonnique Française, Association domicilié(e) 49 rue de Chabrol - 75010 - PARIS - France, Grande Loge de France, Association domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , Grande Loge Indépendante de France, Association domicilié(e) 8 rue Mandar - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge de France, M. Serge GARCIA domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.
La marque Confédération Maçonnique de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confédération Maçonnique de France est expirée depuis le 6 juin 2023.
Grande Loge Traditionnelle et Symbolique Opéra, Association - 9 Place Henri Barbusse - 92300 - Levallois Perret - France
Grande Loge de l'Alliance Maçonnique Française, Association - 49 rue de Chabrol - 75010 - PARIS - France
Grande Loge de France, Association - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France - SIREN 7
Grande Loge Indépendante de France, Association - 8 rue Mandar - 75002 - PARIS - France
Grande Loge de France, M. Serge GARCIA - 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Journaux ; prospectus ; brochures ;
Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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