Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE REGULIERE FRANCAISE
GRANDE LOGE NATIONALE FRANÇAISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3166962
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022
GRANDE LOGE REGULIERE FRANCAISE de GRANDE LOGE NATIONALE FRANÇAISE

Présentation de la marque GRANDE LOGE REGULIERE FRANCAISE

Déposée le 3 juin 2002 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE NATIONALE FRANÇAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE LOGE REGULIERE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE NATIONALE FRANÇAISE domicilié(e) 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 426 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GLNF, M. Henry SIDERY, DAF domicilié(e) 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France.

La marque GRANDE LOGE REGULIERE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE LOGE REGULIERE FRANCAISE est expirée depuis le 3 juin 2022.

GRANDE LOGE NATIONALE FRANÇAISE a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE NATIONALE FRANCAISE , GRANDE LOGE NATIONALE FRANCAISE , GLNF , GRANDE LOGE REGULIERE DE FRANCE , GRANDE LOGE NATIONALE REGULIERE FRANCAISE , GRANDE LOGE NATIONALE DE FRANCE , GRANDE LOGE NATIONALE REGULIERE DE FRANCE


GRANDE LOGE NATIONALE FRANÇAISE, Association Loi 1901 - 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France - SIREN 785426016


GLNF, M. Henry SIDERY, DAF - 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499055 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : aiguilles, aiguilliers, parures d'argent, boucles, coffrets, boîtes, breloques, épingles de parure, flacons, plats, statuettes, tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué ; insignes, médailles en métaux précieux ou non précieux. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques et livres. Abonnement à des journaux pour des tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire. Télécommunications par réseau Internet et Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques, transmission par satellites, câbles, réseaux de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique ; communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé : transmission d'informations accessibles par code d'accès, par moteur de recherche de réseau de télécommunication, messagerie électronique. Formation, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisations d'événements, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, publication d'imprimés, journaux, périodiques et livres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.