Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CHAPITRE DE L'ARCHE ROYALE ECOSSAISE DE FRANCE DOMINUS PASCIT ME
Grande Loge Nationale Française (GLNF), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4044856
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2023
GRAND CHAPITRE DE L\'ARCHE ROYALE ECOSSAISE DE FRANCE DOMINUS PASCIT ME de Grande Loge Nationale Française (GLNF

Présentation de la marque GRAND CHAPITRE DE L'ARCHE ROYALE ECOSSAISE DE FRANCE DOMINUS PASCIT ME

Déposée le 5 novembre 2013 par l'association loi 1901 Grande Loge Nationale Française (GLNF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAND CHAPITRE DE L'ARCHE ROYALE ECOSSAISE DE FRANCE DOMINUS PASCIT ME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge Nationale Française (GLNF domicilié(e) 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 426 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grande Loge Nationale Française (GLNF), M. SERVEL Jean-Pierre domicilié(e) 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France.

La marque GRAND CHAPITRE DE L'ARCHE ROYALE ECOSSAISE DE FRANCE DOMINUS PASCIT ME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CHAPITRE DE L'ARCHE ROYALE ECOSSAISE DE FRANCE DOMINUS PASCIT ME est expirée depuis le 5 novembre 2023.

Grande Loge Nationale Française (GLNF a également déposé les autres marques suivantes : SUPRÊME GRAND CHAPITRE DES MAÇONS DE L'ARCHE ROYALE DE FRANCE (SGCMARF) AD AUGUSTA PER ANGUSTA , SUPRÊME GRAND CHAPITRE UNI DES MAÇONS DE L'ARCHE ROYALE DE FRANCE (SGCUMARF) AD AUGUSTA PER ANGUSTA


Grande Loge Nationale Française (GLNF), Association Loi 1901 - 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France - SIREN 785426016


Grande Loge Nationale Française (GLNF), M. SERVEL Jean-Pierre - 12 rue Christine de Pisan - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.