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Marques déposées par l'association loi 1901 Grande Loge Initiatique Féminine Francophone
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GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE
Grande Loge Initiatique Féminine Francophone, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4312761
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE de Grande Loge Initiatique Féminine Francophone

Présentation de la marque GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par l'association loi 1901 Grande Loge Initiatique Féminine Francophone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Grande Loge Initiatique Féminine Francophone domicilié(e) 20 rue Gambetta - 93130 - NOISY LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLIFF domicilié(e) 20 rue Gambetta - 93130 - NOISY LE SEC - France.

La marque GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE INITIATIQUE FEMININE FRANCOPHONE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.


Grande Loge Initiatique Féminine Francophone, Association loi 1901 - 20 rue Gambetta - 93130 - NOISY LE SEC - France


GLIFF - 20 rue Gambetta - 93130 - NOISY LE SEC - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .